Force Ouvrière Enseignement Privé
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Enseignants sous contrat : Second degré

Janvier 2017 - Décret no 2016-1021 du 26 juillet 2016
Décret no 2016-1021 du 26 juillet 2016 relatif au recrutement des personnels enseignants et de documentation issus de l’enseignement agricole privé dans les établissements d’enseignement privés sous contrat
joe_20160728_0174_0008.pdf
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Nouvelles modalités d'attribution d'un CDI dans l'enseignement privé sous contrat : Circulaire du 17 avril 2012
CDI-2012.pdf
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Nouvelles modalités d'attribution d'un CDI dans l'enseignement privé sous contrat : Compléments à la circulaire précédente
CDI-2012-2.pdf
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Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif (BO du 18 juin 2015)
Evaluation-laureats-BO18juin2015.pdf
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Arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalité d’accomplissement et d’évaluation du stage des professeurs stagiaires du second degré
professeurs-stagiaires-D2.pdf
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Accès à l'échelle de rémunération de professeur certifié hors classe et PEGC classe exceptionnelle
BO n° 11 du 13 mars 2014
BO-certifie-Hors-classe.pdf
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Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe
BO n° 11 du 13 mars 2014
BO-agrege-hors-classe.pdf
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Accès à l'échelle de rémunération des agrégés (Liste d'aptitude)
Note de service n° 2011-061 du 1-4-2011
liste-aptitude-agreges.pdf
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Nombre de promotions 2013-2014 (national et académique)
Promotions-2013-2014-national-academique[...]
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Accès la promotion hors-classe (contingents 2012-2013)
HC-second-degre-2012-2013.pdf
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